23/10/2024 7 Minutes read Design 

Comprendre les images générées par l’IA : droits d’auteur, utilisation et réglementation internationale

L’émergence des IA Génératives : un bouleversement créatif

Avec l’essor des outils de génération d’images par IA, la création visuelle est désormais accessible à une large audience. Designers, chefs de projet, et créatifs peuvent facilement produire des images, concepts, wireframes ou même logos en quelques minutes grâce à des plateformes comme MidJourney, DALL·E ou Adobe Firefly. Toutefois, cette innovation amène son lot de questions complexes, notamment en termes de droits d’auteur, de propriété intellectuelle et de conformité légale. Dans un monde où l’image influence puissamment la perception, il devient essentiel de comprendre les enjeux juridiques pour éviter des utilisations abusives ou des litiges.

L’impact des IA sur la propriété intellectuelle

Traditionnellement, les œuvres graphiques et photographiques étaient protégées par des lois de droit d’auteur qui garantissaient aux artistes la paternité de leurs créations. L’avènement des IA Gen bouleverse cet équilibre : ces algorithmes sont entraînés sur des données prélevées sur Internet, une immense bibliothèque d’images qui ne sont pas toutes libres de droits. Les IA produisent donc parfois des œuvres qui ressemblent de manière troublante à des créations protégées, ce qui soulève la question : à qui appartient réellement une image générée par l’IA ?

À qui appartient l’image générée par l’IA ?

Trois scénarios sont souvent débattus :

  1. L’utilisateur qui a conçu le prompt, porteur de l’idée originale.
  2. L’IA elle-même, en tant que “créateur” technique de l’image.
  3. Les créateurs originaux dont les œuvres protégées ont servi d’inspiration (directe ou indirecte) lors de l’entraînement de l’IA.

À ce jour, aucune réponse définitive ne s’impose, même si de nombreux pays commencent à explorer la question. Faisons un tour d’horizon des législations en vigueur à travers le monde.

Comparaison internationale de la législation sur les images générées par IA :

États-Unis
Aux États-Unis, la législation sur les IA génératives est encore balbutiante. En 2023, le Bureau du Copyright a émis des directives stipulant que les œuvres générées par IA ne peuvent pas être protégées par le droit d’auteur si elles n’impliquent pas une contribution humaine substantielle. Ainsi, une image créée uniquement par une IA ne peut prétendre à des droits d’auteur. Cependant, si un utilisateur apporte des modifications significatives ou utilise l’IA comme simple outil, l’œuvre peut être partiellement protégée. Le débat reste cependant ouvert, notamment dans les industries de l’animation et de la publicité.

France
En France, la situation est également en cours de définition. Les lois françaises s’appuient largement sur le droit d’auteur traditionnel, qui nécessite une intervention humaine pour qu’une œuvre soit protégée. Les IA, étant des algorithmes autonomes, ne peuvent donc pas détenir de droits d’auteur. Néanmoins, des discussions sont en cours au sein de l’Union Européenne pour unifier les approches légales à travers les États membres. Des initiatives comme l’Acte sur les Services Numériques (Digital Services Act) visent à encadrer l’utilisation de l’IA en Europe, mais aucune directive spécifique sur les images générées n’est encore établie.

Union Européenne
Au niveau de l’UE, le Parlement Européen travaille activement à un cadre législatif pour l’IA via le règlement sur l’intelligence artificielle (AI Act). Ce texte vise à encadrer les IA en fonction de leur risque, mais il ne traite pas encore de manière précise des images générées et de la propriété intellectuelle associée. Le principe général reste que seules les œuvres ayant une intervention humaine directe sont éligibles à une protection, ce qui exclut les créations générées de façon totalement autonome par une IA. Toutefois, des dérogations et des ajustements pourraient être proposés dans les années à venir pour s’adapter aux usages créatifs.

Asie (Japon, Chine)
– Japon :
Le Japon a adopté une approche favorable à l’innovation, en permettant aux IA d’utiliser des œuvres protégées dans le cadre de leur entraînement, à condition que cela ne constitue pas une exploitation commerciale. En revanche, la protection des œuvres générées par IA est moins claire, et il est encore discuté si les utilisateurs peuvent prétendre à un droit d’auteur.
Chine : La Chine, qui investit massivement dans l’intelligence artificielle, a déjà pris certaines mesures pour réguler les créations générées par IA. En 2022, la Cyberspace Administration of China (CAC) a introduit des règles imposant aux créateurs d’algorithmes d’IA de respecter strictement les lois sur la propriété intellectuelle. Cependant, la reconnaissance des droits d’auteur pour les images générées par IA reste floue et sujette à des ajustements futurs.

Mon avis en tant qu’utilisateur des outils d’IA générative

En tant qu’utilisateur régulier d’outils d’IA générative comme MidJourney ou Adobe Firefly, je suis convaincu de leur potentiel créatif. Ces technologies me permettent d’explorer des idées et concepts de manière rapide et flexible, sans les contraintes traditionnelles liées à la production d’images. Le gain de temps et la liberté d’expérimentation qu’elles offrent sont indéniables.

Cependant, il est crucial d’utiliser ces outils avec précaution. La facilité avec laquelle ils permettent de créer des visuels impressionnants peut nous faire oublier les défis éthiques et légaux qui les accompagnent. Personnellement, je me fixe plusieurs limites dans mon utilisation quotidienne :

Respect des droits d’auteur :
L’un des défis majeurs dans l’utilisation des outils d’IA générative est de respecter les droits d’auteur existants. En tant que créateur, il est essentiel d’éviter de reproduire ou de réinterpréter des œuvres protégées sans autorisation. Lorsque j’utilise des IA comme MidJourney ou Adobe Firefly, je prends soin de ne pas inclure dans mes prompts des références directes à des artistes vivants, à des marques déposées, ou à des éléments spécifiques pouvant être protégés. Ces détails peuvent parfois se retrouver dans les résultats générés, même sans intention délibérée de les copier. C’est pourquoi je reste vigilant, car l’utilisation non autorisée d’éléments protégés pourrait entraîner des répercussions légales.

En outre, certaines IA sont entraînées sur des bases de données qui incluent potentiellement des œuvres protégées, ce qui soulève des questions éthiques quant à la réutilisation de ces éléments dans les créations générées. Ainsi, même si l’outil peut proposer des résultats innovants, la responsabilité de vérifier si l’image enfreint des droits d’auteur incombe toujours à l’utilisateur. Pour des projets commerciaux, je m’assure de ne jamais utiliser de contenu généré qui pourrait enfreindre les lois sur la propriété intellectuelle.

Originalité des créations :
Bien que les outils d’IA soient souvent capables de reproduire des styles artistiques existants ou des concepts visuels populaires, je m’efforce toujours de pousser l’outil à créer des œuvres originales et uniques. Plutôt que d’utiliser l’IA pour simplement imiter un artiste ou un style, je vois ces technologies comme une opportunité de générer des idées nouvelles et inédites. Pour cela, je crée des prompts qui invitent l’IA à explorer des combinaisons inattendues de formes, de couleurs, ou de concepts, afin d’encourager la production de visuels originaux qui ne sont pas une copie directe ou une reconstitution d’œuvres existantes.

L’originalité est non seulement une question de créativité, mais aussi un impératif juridique et éthique. Utiliser des IA génératives uniquement pour reproduire des styles bien établis pourrait limiter la valeur ajoutée de l’outil et, dans certains cas, poser des problèmes de droit d’auteur. C’est pourquoi je m’efforce de dépasser cette simple imitation en créant des images qui reflètent mes propres idées et visions, tout en exploitant la flexibilité et la puissance des IA. Cette approche me permet de garantir que mes créations sont non seulement uniques, mais aussi conformes aux standards professionnels en matière d’originalité et de propriété intellectuelle.

Vérification des droits :
Lorsqu’il s’agit de projets professionnels, la vérification des droits d’utilisation des images générées par l’IA est essentielle. Cette démarche implique de se référer aux conditions d’utilisation de l’outil d’IA, qui définissent les droits et responsabilités des utilisateurs. Par exemple, certaines plateformes, comme Adobe Firefly, garantissent que les images générées sont libres de droits et donc utilisables pour des projets commerciaux. Ces garanties sont rendues possibles grâce à la base de données d’entraînement de l’outil, qui est constituée de contenus libres de droits ou sous licence. Cela renforce la confiance des utilisateurs dans la légalité des images produites.

Cependant, cette fiabilité dépend de l’outil utilisé. Toutes les plateformes ne proposent pas des garanties similaires, et certaines, comme MidJourney, ne fournissent pas de protections explicites concernant les droits d’auteur. Dans ces cas, il est recommandé de consulter un conseiller juridique ou de prendre des mesures supplémentaires pour vérifier si l’image générée pourrait potentiellement enfreindre des droits d’auteur ou des marques déposées. L’absence de validation claire peut limiter l’utilisation des visuels générés à des fins strictement personnelles ou non commerciales.

En résumé, la fiabilité de la vérification des droits repose sur la transparence des plateformes et leur approche juridique en matière de propriété intellectuelle. Il est crucial d’examiner attentivement les conditions d’utilisation de chaque outil et de s’assurer que l’image générée est conforme aux exigences légales avant toute exploitation commerciale.

Ces précautions me permettent d’exploiter le plein potentiel des IA génératives tout en restant aligné avec les réglementations légales et éthiques. L’IA n’est qu’un outil, mais c’est à nous, en tant que créateurs et utilisateurs, de l’employer de manière responsable.

Résultats et conclusions

La législation autour des images générées par l’IA est encore en pleine construction. Les États-Unis et l’Europe reconnaissent l’importance d’une intervention humaine pour protéger les œuvres, tandis que des pays comme le Japon et la Chine explorent différentes approches, souvent plus favorables à l’expérimentation technologique. Le défi réside dans la nécessité de protéger les artistes et créateurs tout en encourageant l’innovation.

Pour les utilisateurs d’IA Gen, cette situation légale incertaine rappelle les premiers pas dans un territoire encore en friche, où les règles et frontières ne sont pas encore clairement établies. Comme des explorateurs face à un nouveau monde, ils avancent dans un environnement en constante évolution, où chaque découverte redessine le paysage.

Bénéfices pour les utilisateurs

Comprendre l’état actuel de la législation dans les principales régions du monde est essentiel pour évaluer les risques potentiels liés à la création d’images générées par IA. En vous tenant informé·e·s et en ajustant vos pratiques, vous pouvez éviter les conflits juridiques tout en tirant parti de toute la puissance créative qu’offre cette technologie.

Pour vous, en tant qu’utilisateur·rice d’IA générative, cette incertitude légale évoque les premiers pas dans un territoire encore peu balisé, où les règles et les frontières ne sont pas encore clairement définies. Tel·le un·e explorateur·rice face à un nouveau monde, vous évoluez dans un environnement en perpétuelle mutation, où chaque avancée redessine les contours du paysage.


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